Informations Générales

Nom de l’établissement : Restaurant Le Moul’1
Adresse : [Adresse du Restaurant]
Téléphone : [Numéro de Téléphone]
Email : [Adresse Email]

Directeur de la Publication

Nom du Directeur : [Nom du Directeur]
Rôle : [Rôle (ex. Gérant)]

Hébergement du Site

Hébergeur : [Nom de l’Hébergeur]
Adresse de l’Hébergeur : [Adresse de l’Hébergeur]
Téléphone : [Numéro de Téléphone de l’Hébergeur]
Site Web : [Site Web de l’Hébergeur]

Propriété Intellectuelle

Le contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive du restaurant Le Moul’1 ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit du restaurant Le Moul’1.

Protection des Données Personnelles

En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi qu’au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par courrier ou par email.

Contact pour les données personnelles :
Email : [Adresse Email]
Adresse : [Adresse du Restaurant]

Cookies

Le site Restaurant Le Moul’1 peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Responsabilité

Le Restaurant Le Moul’1 s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, le restaurant Le Moul’1  ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Liens Hypertextes

Le site [Nom du Restaurant] peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site [Nom du Site]. Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de [Nom du Restaurant]. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par [Nom du Restaurant] à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de [Nom du Site]. Cependant, [Nom du Restaurant] se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site [Nom du Site].

Droit Applicable

Les présentes conditions du site [Nom du Restaurant] sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’entreprise. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.